TRASCE TP et Environnement

  • Accueil
  • Mentions légales
Mentions légales
Loi informatique et libertés

Conformément à l’article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à x.revial@trasce-tpenv.fr . Il peut aussi écrire à TRASCE TP et Environnement - 157 Allée des Îles du Pont, 73800 Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier

L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés".

Les utilisateurs du site Internet trasce-tp-environnement.fr sont invités à faire connaître à TRASCE TP et Environnement leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées ci-avant.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de TRASCE TP et Environnement est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.

Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, TRASCE TP et Environnement est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.

Web agency
Linkeo.com
23 rue des Grands Augustins, 75006 Paris — Tél. : 09 72 67 01 67
TRASCE TP et Environnement

157 Allée des Îles du Pont
73800 Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier

Tél : 0689961615

Email : x.revial@trasce-tpenv.fr

Siret : 97750290500010

Navigation

  • Accueil
  • Mentions légales

© Copyright TRASCE TP et Environnement – Tous droits réservés

Designed by Linkeo